Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOND'ICE
FONDIS société anonyme

Numéro de dépôt :
3294581
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/05/2014
FOND\'ICE de FONDIS

Présentation de la marque FOND'ICE

Déposée le 28 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) FONDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FOND'ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDIS domicilié(e) Z.I. de Vieux-Thann,68800 THANN - 68800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 937 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.

La marque FOND'ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOND'ICE est expirée depuis le 28 mai 2014.

FONDIS a également déposé les autres marques suivantes : VISIO , oriFlamme® by FONDIS , APPLILIGHT , MODULO , FASCINATION , ACAPELLA , wine friday , La Fondette , VIDEOFLAM , LES ARTISANS DU FEU


FONDIS société anonyme - Z.I. de Vieux-Thann,68800 THANN - 68800 - France - SIREN 312937998


Cabinet METZ PATNI - B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Appareils de chauffage à bois. Poêles et cheminées à bois. Cheminées à foyer fermé. Foyers fermés de cheminées à bois. Inserts pour cheminée à bois. Appareils et installations de chauffage. Appareils et installations de ventilation et de conditionnement de l'air. Appareils et installations de climatisation. Appareils et installations de réfrigération. Appareils de traitement de l'air. Installations de climatisation réversible. Climatiseurs d'habitations. Ensembles et installations mixtes de chauffage et de climatisation par une cheminée à bois. Appareils mixtes de chauffage à bois et de climatisation. Atres et cheminées à feu de bois. Pièces et composants à savoir, jambages, margelles, plaques d'habillage, pavage et composants de bâtiment pour une cheminée à feu de bois. Réparation, entretien et remise à neuf de ces appareils ou de ces installations. Services de dépannage. Mesures, études et recherches techniques et scientifiques dans le domaine du conditionnement de l'air et des appareils et installations correspondants.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.